Protection copyright
Logiciel, programme informatique (code)
Pour le copyright un logiciel ou un programme informatique est une oeuvre constituée de suite d’instructions utilisées directement ou indirectement par une machine pour obtenir un résultat déterminé. Ces œuvres sont protégées par le copyright en tant ...
Base de données, structure et contenu : Fil d'actualité, Blog, Presse Online
L’expression « base de données » (BDD, DB) désigne un ensemble de données d’information sélectionnées en fonction de certains principes constants, systématiquement organisées et stockées dans la mémoire d’un système informatique auquel ont accès un ...
Œuvre littéraire
Une œuvre littéraire est une œuvre autre qu’audiovisuelle exprimée sous forme de mots, de nombres ou d’autres symboles, de signes verbaux ou numériques, indépendamment de la nature des objets matériels sur lesquels elle est fixée, tels que livres, ...
Portfolio, Articles, Chronique, documents, Blog, Fil d'actualité
Portfolio, articles de presse, documents, BdD (fil de presse, blog...) Les dépôts copyright de ces catégories d’œuvres protégées sont effectués dans la classe des œuvres littéraire. Mais cette classe ne se limite pas aux œuvres littéraires entendues ...
Œuvre d’art visuel 2D / 3D - Illustration, photos (exemplaire unique ou photo serie)
Les œuvres d’art visuelles comprennent la peinture, le dessin, les estampes, la sculpture, ou les images photographiques fixes réalisées uniquement à des fins d’exposition ou de ventes, existant en un seul exemplaire ou en une série limitée (maxi 200 ...